Déposée le 18 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) RUSTICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RUSTICA PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUSTICA domicilié(e) 15/27 RUE MOUSSORGSKI - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 981 667 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, I. FERDINAND (Juridique) RUSTICA, S.A. domicilié(e) 15/27 RUE MOUSSORGSKI - 75018 - PARIS - France.
La marque RUSTICA PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RUSTICA S.A., SOCIETE ANONYME - 15/27 RUE MOUSSORGSKI - 75018 - PARIS - France - SIREN 377981667
I. FERDINAND (Juridique) RUSTICA, S.A. - 15/27 RUE MOUSSORGSKI - 75018 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2011020 - Publication au BOPI 1993-12
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2002 n°2230786 - Publication au BOPI 2002-11-12
Inscription le 10 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152683 - Publication au BOPI 1992-12-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14
Inscription le 10 décembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°152685 - Publication au BOPI 1992-12-10
Inscription le 10 décembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°152684 - Publication au BOPI 1992-12-10
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2012 n°2512789 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-25
Papier et articles en papier;carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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